SCI TITO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TITO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 février 1994, identifiée par le SIREN 394 069 934. Elle est domiciliée 3 All de la Clairiere, 33740 Ares. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par CHRISTOPHE ICHAS, gérant.
Fiche d'identité de SCI TITO
INSEE- Dénomination
- SCI TITO
- SIREN
- 394 069 934
- SIRET (siège)
- 394 069 934 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR04394069934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 069 934
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 18 février 1994
- Siège social
- 3 ALL DE LA CLAIRIERE, 33740, ARES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI TITO
Acquisition, propriete, gestion, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles
Finances de SCI TITO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITO
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI TITO
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 33740 ARESSiègeActif
394 069 934 00021 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6820A
- 33800 BORDEAUXFermé
394 069 934 00013 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI TITO
INPIComptes annuels de SCI TITO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TITO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITO. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 07 août 2025 · N° 25/01799
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 24 février 2025 · N° 2024016429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 05 décembre 2024 · N° 24/00638
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 août 2006 · N° 06-84.871
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 décembre 1996 · N° 95-60.067
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 avril 1992 · N° 90-12.743
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TITO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Gérant : ICHAS Christophe
- création
Date d'effet : 18 février 1994
Questions fréquentes sur SCI TITO
Quel est le numéro SIREN de SCI TITO ?
Le numéro SIREN de SCI TITO est 394 069 934. Le SIRET de son siège social est 394 069 934 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04394069934.
Qui dirige SCI TITO ?
SCI TITO est dirigée par CHRISTOPHE ICHAS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI TITO ?
Le siège social de SCI TITO est situé 3 All de la Clairiere, 33740 Ares.
SCI TITO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITO.
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