SCI TITO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TITO est une SCI immatriculée le 16 avril 2009 sous le numéro SIREN 511 885 204. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Fontenille, 34000 Montpellier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ANOUCK MASQUELIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TITO
INSEE- Dénomination
- SCI TITO
- SIREN
- 511 885 204
- SIRET (siège)
- 511 885 204 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR27511885204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 885 204
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 avril 2009
- Siège social
- 1 RUE FONTENILLE, 34000, MONTPELLIER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI TITO
L'acquisition, la gestion par voie de location ou autrement de tous immeubles
Finances de SCI TITO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITO
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 avril 2009) · 17 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 avril 2009) · 17 ans
Anciens dirigeants (1)
Olivier Jean-Pierre nom d'usage : TISSOT Olivier.. Gérant : TOMAS Mélanie nom d'usage : TOMAS Mélanie TISSOT
Gérant · de avril 2009 à août 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI TITO
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 34000 MONTPELLIERSiègeActif
511 885 204 00038 · ouvert le 11 mai 2017 · NAF 6820B
- 30900 NIMESFermé
511 885 204 00012 · ouvert le 07 avril 2009 · NAF 6820B
- 30900 NIMESFermé
511 885 204 00020 · ouvert le 15 juin 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TITO
INPIComptes annuels de SCI TITO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TITO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITO. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 25 août 2026 · N° 26/00534
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 07 août 2025 · N° 25/01799
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 24 février 2025 · N° 2024016429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 05 décembre 2024 · N° 24/00638
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 août 2006 · N° 06-84.871
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 décembre 1996 · N° 95-60.067
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 avril 1992 · N° 90-12.743
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TITO
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculée le 2017-08-14 · Début d'activité : 2017-05-11
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-04-07
- création
Date d'effet : 16 avril 2009
Questions fréquentes sur SCI TITO
Quel est le numéro SIREN de SCI TITO ?
Le numéro SIREN de SCI TITO est 511 885 204. Le SIRET de son siège social est 511 885 204 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27511885204.
Qui dirige SCI TITO ?
SCI TITO est dirigée par ANOUCK MASQUELIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TITO ?
Le siège social de SCI TITO est situé 1 rue Fontenille, 34000 Montpellier.
SCI TITO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITO.
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