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SCI TITOINE

Active
Siren479 773 475SCI26700 PIERRELATTECréée le 01 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TITOINE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2004, identifiée par le SIREN 479 773 475. Le siège social de l'entreprise se trouve Terroir du Bourg, 26700 Pierrelatte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD ESBERT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI TITOINE

Dénomination
SCI TITOINE
SIREN
479 773 475
SIRET (siège)
479 773 475 00013
N° TVA intracommunautaire
FR02479773475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 773 475
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
25 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 2004
Siège social
TERROIR DU BOURG, 26700, PIERRELATTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TITOINE

LOCATIONS IMMOBILIERES

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Finances de SCI TITOINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TITOINE

BE

BERNARD ESBERT

Gérant

Depuis la création (01 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de SCI TITOINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26700 PIERRELATTESiègeActif

    479 773 475 00013 · ouvert le 16 novembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITOINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITOINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITOINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITOINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TITOINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITOINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITOINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2004

Questions fréquentes sur SCI TITOINE

Quel est le numéro SIREN de SCI TITOINE ?

Le numéro SIREN de SCI TITOINE est 479 773 475. Le SIRET de son siège social est 479 773 475 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02479773475.

Qui dirige SCI TITOINE ?

SCI TITOINE est dirigée par BERNARD ESBERT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI TITOINE ?

Le siège social de SCI TITOINE est situé Terroir du Bourg, 26700 Pierrelatte.

SCI TITOINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITOINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITOINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOINE.

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