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SCI TITOLE

Active
Siren802 535 948SCI60000 BEAUVAISCréée le 27 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 802 535 948, SCI TITOLE est une SCI créée le 27 mai 2014. Elle est domiciliée 102 rue d'Amiens, 60000 Beauvais. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-GUERRIC DEPAUX-CORNY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TITOLE

Dénomination
SCI TITOLE
SIREN
802 535 948
SIRET (siège)
802 535 948 00011
N° TVA intracommunautaire
FR53802535948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 535 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 mai 2014
Siège social
102 RUE D'AMIENS, 60000, BEAUVAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TITOLE

Achat, vente et location de biens immobiliers.

Finances de SCI TITOLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITOLE

JD

JEAN-GUERRIC DEPAUX-CORNY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 mai 2014) · 12 ans

ER

ELODIE RAISE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 mai 2014) · 12 ans

Établissements de SCI TITOLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60000 BEAUVAISSiègeActif

    802 535 948 00011 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITOLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITOLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITOLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TITOLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITOLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-05-27 · Début d'activité : 2014-06-01

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2014

Questions fréquentes sur SCI TITOLE

Quel est le numéro SIREN de SCI TITOLE ?

Le numéro SIREN de SCI TITOLE est 802 535 948. Le SIRET de son siège social est 802 535 948 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53802535948.

Qui dirige SCI TITOLE ?

SCI TITOLE est dirigée par JEAN-GUERRIC DEPAUX-CORNY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITOLE ?

Le siège social de SCI TITOLE est situé 102 rue d'Amiens, 60000 Beauvais.

SCI TITOLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITOLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOLE.

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