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SCI TITOM

Active
Siren440 618 205SCI31430 LE FOUSSERETCréée le 24 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TITOM est une SCI immatriculée le 24 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 618 205. Elle est domiciliée Lieu Dit Touzet, 31430 Le Fousseret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par HERVE MORVAN, gérant.

Fiche d'identité de SCI TITOM

Dénomination
SCI TITOM
SIREN
440 618 205
SIRET (siège)
440 618 205 00015
N° TVA intracommunautaire
FR28440618205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 618 205
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 janvier 2002
Siège social
LIEU DIT TOUZET, 31430, LE FOUSSERET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TITOM

sans activité

Finances de SCI TITOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITOM

HM

HERVE MORVAN

Gérant

Depuis la création (24 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de SCI TITOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31430 LE FOUSSERETSiègeActif

    440 618 205 00015 · ouvert le 16 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITOM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TITOM. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI TITOM

Quel est le numéro SIREN de SCI TITOM ?

Le numéro SIREN de SCI TITOM est 440 618 205. Le SIRET de son siège social est 440 618 205 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28440618205.

Qui dirige SCI TITOM ?

SCI TITOM est dirigée par HERVE MORVAN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI TITOM ?

Le siège social de SCI TITOM est situé Lieu Dit Touzet, 31430 Le Fousseret.

SCI TITOM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOM.

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