CheckersProcédures

SCI TITOM

Active
Siren498 362 805SCI76280 ANGERVILLE L'ORCHERCréée le 07 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TITOM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 362 805. Son siège social est situé Le Bourg, 76280 Angerville l'Orcher. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SOPHIE AVENEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TITOM

Dénomination
SCI TITOM
SIREN
498 362 805
SIRET (siège)
498 362 805 00018
N° TVA intracommunautaire
FR73498362805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 362 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 juin 2007
Siège social
LE BOURG, 76280, ANGERVILLE L'ORCHER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TITOM

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI TITOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITOM

SA

SOPHIE AVENEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juin 2007) · 19 ans

JD

JOHNNY DUPONQ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juin 2007) · 19 ans

Établissements de SCI TITOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76280 ANGERVILLE L'ORCHERSiègeActif

    498 362 805 00018 · ouvert le 14 juillet 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITOM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TITOM. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2007

Questions fréquentes sur SCI TITOM

Quel est le numéro SIREN de SCI TITOM ?

Le numéro SIREN de SCI TITOM est 498 362 805. Le SIRET de son siège social est 498 362 805 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73498362805.

Qui dirige SCI TITOM ?

SCI TITOM est dirigée par SOPHIE AVENEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITOM ?

Le siège social de SCI TITOM est situé Le Bourg, 76280 Angerville l'Orcher.

SCI TITOM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOM.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Angerville l'Orcher

Entreprises du même secteur à Angerville l'Orcher

Entreprises à Angerville l'Orcher

Toutes les entreprises à Angerville l'Orcher