SCI TITOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 822 974 739, SCI TITOM est une SCI créée le 6 octobre 2016. Son siège social est situé 23 av Doyen Louis Weil, 38000 Grenoble. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FANNY COHEN, autre.
Fiche d'identité de SCI TITOM
INSEE- Dénomination
- SCI TITOM
- SIREN
- 822 974 739
- SIRET (siège)
- 822 974 739 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR10822974739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 974 739
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 octobre 2016
- Siège social
- 23 AV DOYEN LOUIS WEIL, 38000, GRENOBLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TITOM
Gestion immobilière.
Finances de SCI TITOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITOM
INSEEÉtablissements de SCI TITOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38000 GRENOBLESiègeActif
822 974 739 00010 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TITOM
INPIComptes annuels de SCI TITOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TITOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TITOM. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 08 décembre 2022 · N° 17/06181
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TITOM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-12-01
- création
Date d'effet : 06 octobre 2016
Questions fréquentes sur SCI TITOM
Quel est le numéro SIREN de SCI TITOM ?
Le numéro SIREN de SCI TITOM est 822 974 739. Le SIRET de son siège social est 822 974 739 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10822974739.
Qui dirige SCI TITOM ?
SCI TITOM est dirigée par FANNY COHEN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TITOM ?
Le siège social de SCI TITOM est situé 23 av Doyen Louis Weil, 38000 Grenoble.
SCI TITOM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOM.
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