SCI TITON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 457 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TITON est une société civile immatriculée le 26 août 1992 sous le numéro SIREN 384 610 150. Le siège social de l'entreprise se trouve Station de l Alpe d Huez immeuble Centre de Jour, 38750 Huez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FRANCOIS VALLEJO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TITON
INSEE- Dénomination
- SCI TITON
- SIREN
- 384 610 150
- SIRET (siège)
- 384 610 150 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR39384610150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 610 150
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 457 347,05 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 août 1992
- Siège social
- STATION DE L ALPE D HUEZ IMMEUBLE CENTRE DE JOUR, 38750, HUEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TITON
Acquisition construction propriété administration gestion de biens immobiliers.
Finances de SCI TITON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITON
INSEEÉtablissements de SCI TITON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38750 HUEZSiègeActif
384 610 150 00011 · ouvert le 08 février 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TITON
INPIComptes annuels de SCI TITON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TITON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITON. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00683
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 08 juillet 2026 · N° 24/00359
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 23 septembre 2025 · N° 23/08095
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 5
Décision du 27 juin 2025 · N° 25/00660
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 07 octobre 2024 · N° 16/14307
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 novembre 1994 · N° 92-21.345
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TITON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 août 1992
Questions fréquentes sur SCI TITON
Quel est le numéro SIREN de SCI TITON ?
Le numéro SIREN de SCI TITON est 384 610 150. Le SIRET de son siège social est 384 610 150 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39384610150.
Qui dirige SCI TITON ?
SCI TITON est dirigée par FRANCOIS VALLEJO, gérant.
Où se situe le siège social de SCI TITON ?
Le siège social de SCI TITON est situé Station de l Alpe d Huez immeuble Centre de Jour, 38750 Huez.
SCI TITON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITON.
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