SCI TITOU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 451 508 055, SCI TITOU est une SCI créée le 12 janvier 2004. Son siège social est situé 9603 Rte de Jouy le Potier Rte de Jouy le Potier, 45240 La Ferte-Saint-Aubin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par NICOLAS DEVILLIERS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI TITOU
INSEE- Dénomination
- SCI TITOU
- SIREN
- 451 508 055
- SIRET (siège)
- 451 508 055 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR75451508055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 508 055
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 janvier 2004
- Siège social
- 9603 RTE DE JOUY LE POTIER RTE DE JOUY LE POTIER, 45240, LA FERTE-SAINT-AUBIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TITOU
L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION, ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT, DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS, ET DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PRO- PRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT...
Finances de SCI TITOU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITOU
INSEEÉtablissements de SCI TITOU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45240 LA FERTE-SAINT-AUBINSiègeActif
451 508 055 00014 · ouvert le 18 novembre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TITOU
INPIComptes annuels de SCI TITOU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TITOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITOU. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 mars 2026 · N° 2026F00075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 17 mai 2022 · N° 21/06694
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TITOU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 janvier 2004
Questions fréquentes sur SCI TITOU
Quel est le numéro SIREN de SCI TITOU ?
Le numéro SIREN de SCI TITOU est 451 508 055. Le SIRET de son siège social est 451 508 055 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75451508055.
Qui dirige SCI TITOU ?
SCI TITOU est dirigée par NICOLAS DEVILLIERS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI TITOU ?
Le siège social de SCI TITOU est situé 9603 Rte de Jouy le Potier Rte de Jouy le Potier, 45240 La Ferte-Saint-Aubin.
SCI TITOU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOU.
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