SCI TITOU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
SCI TITOU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 février 2006, identifiée par le SIREN 488 826 140. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue Carnot, 95150 Taverny. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. VINCENT MAZUER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TITOU
INSEE- Dénomination
- SCI TITOU
- SIREN
- 488 826 140
- SIRET (siège)
- 488 826 140 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR34488826140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 826 140
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 février 2006
- Siège social
- 22 RUE CARNOT, 95150, TAVERNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TITOU
acquisition et gestion de biens immobiliers
Finances de SCI TITOU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITOU
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 février 2006) · 20 ans
Établissements de SCI TITOU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95150 TAVERNYSiègeActif
488 826 140 00011 · ouvert le 18 février 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TITOU
INPIComptes annuels de SCI TITOU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TITOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITOU. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 mars 2026 · N° 2026F00075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 17 mai 2022 · N° 21/06694
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TITOU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 février 2006
Questions fréquentes sur SCI TITOU
Quel est le numéro SIREN de SCI TITOU ?
Le numéro SIREN de SCI TITOU est 488 826 140. Le SIRET de son siège social est 488 826 140 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34488826140.
Qui dirige SCI TITOU ?
SCI TITOU est dirigée par VINCENT MAZUER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TITOU ?
Le siège social de SCI TITOU est situé 22 rue Carnot, 95150 Taverny.
SCI TITOU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOU.
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