SCI TITOU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TITOU est une SCI immatriculée le 5 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 179 628. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 CHE DE BRICOINE Cherves-Richemont, 16370 Val-de-Cognac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHRISTIANE COURTAULT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TITOU
INSEE- Dénomination
- SCI TITOU
- SIREN
- 798 179 628
- SIRET (siège)
- 798 179 628 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR00798179628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 179 628
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 novembre 2013
- Siège social
- 4 CHE DE BRICOINE Cherves-Richemont, 16370, VAL-DE-COGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TITOU
L'acquisition, la propriété, la construction et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tout bien immeuble
Finances de SCI TITOU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITOU
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 novembre 2013) · 12 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 novembre 2013) · 12 ans
Établissements de SCI TITOU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16370 VAL-DE-COGNACSiègeActif
798 179 628 00010 · ouvert le 04 octobre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TITOU
INPIComptes annuels de SCI TITOU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TITOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITOU. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 mars 2026 · N° 2026F00075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 17 mai 2022 · N° 21/06694
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TITOU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-05 · Début d'activité : 2013-10-04
- création
Date d'effet : 05 novembre 2013
Questions fréquentes sur SCI TITOU
Quel est le numéro SIREN de SCI TITOU ?
Le numéro SIREN de SCI TITOU est 798 179 628. Le SIRET de son siège social est 798 179 628 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00798179628.
Qui dirige SCI TITOU ?
SCI TITOU est dirigée par CHRISTIANE COURTAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TITOU ?
Le siège social de SCI TITOU est situé 4 CHE DE BRICOINE Cherves-Richemont, 16370 Val-de-Cognac.
SCI TITOU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOU.
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