SCI TITOUAN
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 25,9 k€
SCI TITOUAN est une SCI immatriculée le 18 mars 1994 sous le numéro SIREN 394 326 961. Elle est domiciliée 259 bd Pereire, 75017 Paris 17e Arrondissement. SCI TITOUAN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). MARC Limpalaer exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TITOUAN
INSEE- Dénomination
- SCI TITOUAN
- SIREN
- 394 326 961
- SIRET (siège)
- 394 326 961 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR32394326961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 326 961
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 25 916,33 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 18 mars 1994
- Siège social
- 259 BD PEREIRE, 75017, PARIS 17E ARRONDISSEMENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI TITOUAN
Acquisition et administration biens immobiliers, acquisition, gestion de valeurs et biens mobiliers.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI TITOUAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITOUAN
INSEEÉtablissements de SCI TITOUAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75017 PARIS 17E ARRONDISSEMENTSiègeActif
394 326 961 00023 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 6820A
- 78590 NOISY-LE-ROIFermé
394 326 961 00015 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI TITOUAN
INPIConformité de SCI TITOUAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOUAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITOUAN. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 17 juin 2026 · N° 23/04998
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 13 mai 2026 · N° 23/00987
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 29 avril 2026 · N° 23/03713
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, cABINET 2 JAF
Décision du 12 février 2026 · N° 23/00302
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 septembre 2025 · N° 2025F00319
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 novembre 2001 · N° 98-21.557
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITOUAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TITOUAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 1994-03-18 · Début d'activité : 1994-04-01
- création
Date d'effet : 18 mars 1994
Questions fréquentes sur SCI TITOUAN
Quel est le numéro SIREN de SCI TITOUAN ?
Le numéro SIREN de SCI TITOUAN est 394 326 961. Le SIRET de son siège social est 394 326 961 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32394326961.
Qui dirige SCI TITOUAN ?
SCI TITOUAN est dirigée par MARC Limpalaer, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TITOUAN ?
Le siège social de SCI TITOUAN est situé 259 bd Pereire, 75017 Paris 17e Arrondissement.
SCI TITOUAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITOUAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITOUAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOUAN.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Paris 17e Arrondissement
- BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES75017 Paris 17e Arrondissement
- FRANCE CAMPUS AIX SNC75017 Paris 17e ArrondissementCA 1,4 M€
- FRANCE CAMPUS GUYANCOURT SNC75017 Paris 17e ArrondissementCA 1,4 M€
- CESHF FRANCE 2 SNC75017 Paris 17e ArrondissementCA 1,2 M€
- SCI NOEL G.B.N75017 Paris 17e Arrondissement
- SARL ROGAPABIO75017 Paris 17e Arrondissement
- SCI B.V.C.S75017 Paris 17e Arrondissement
- DELAFORGE PROPERTY75017 Paris 17e ArrondissementCA 1,2 M€
- CALIOPAN75017 Paris 17
- SOPHACE PEREIRE75017 Paris 17
