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SCI TITOUAN

Active
Siren448 876 052SCI33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUXCréée le 10 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 876 052, SCI TITOUAN est une SCI créée le 10 juin 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue des Levriers, 33370 Artigues-Pres-Bordeaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. BERNARD DUBUC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TITOUAN

Dénomination
SCI TITOUAN
SIREN
448 876 052
SIRET (siège)
448 876 052 00011
N° TVA intracommunautaire
FR60448876052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 876 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 juin 2003
Siège social
3 RUE DES LEVRIERS, 33370, ARTIGUES-PRES-BORDEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TITOUAN

propriété et gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers, acquisition, prise à bail, location, vente, propriét

Finances de SCI TITOUAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITOUAN

BD

BERNARD DUBUC

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 janvier 2008

ED

EMMANUELLE DUBUC

Autre

En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 janvier 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI TITOUAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUXSiègeActif

    448 876 052 00011 · ouvert le 29 avril 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI TITOUAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITOUAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITOUAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITOUAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOUAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITOUAN. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITOUAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITOUAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Associé : DUBUC Emmanuelle en fonction le 27 Décembre 2007. Associé gérant : DUBUC Bernard en fonction le 27 Décembre 2007.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2003

Questions fréquentes sur SCI TITOUAN

Quel est le numéro SIREN de SCI TITOUAN ?

Le numéro SIREN de SCI TITOUAN est 448 876 052. Le SIRET de son siège social est 448 876 052 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60448876052.

Qui dirige SCI TITOUAN ?

SCI TITOUAN est dirigée par BERNARD DUBUC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITOUAN ?

Le siège social de SCI TITOUAN est situé 3 rue des Levriers, 33370 Artigues-Pres-Bordeaux.

SCI TITOUAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITOUAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITOUAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOUAN.

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