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SCI TITOUAN

Active
Siren483 389 383SCI97434 SAINT-PAULCréée le 20 juin 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI TITOUAN est une SCI immatriculée le 20 juin 2008 sous le numéro SIREN 483 389 383. Elle est domiciliée 11 LOT LES SABLES BLONDS Saint-Gilles-Les-Bains, 97434 Saint-Paul. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FERNANDE REBOISSON, gérant.

Fiche d'identité de SCI TITOUAN

Dénomination
SCI TITOUAN
SIREN
483 389 383
SIRET (siège)
483 389 383 00017
N° TVA intracommunautaire
FR22483389383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 389 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juin 2008
Siège social
11 LOT LES SABLES BLONDS Saint-Gilles-Les-Bains, 97434, SAINT-PAUL
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SCI TITOUAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITOUAN

CA

CELINE AGNEESSENS

Autre

Depuis la création (20 juin 2008) · 18 ans

OC

OLIVIER CASSAYRE

Autre

Depuis la création (20 juin 2008) · 18 ans

FR

FERNANDE REBOISSON

Gérant

Depuis la création (20 juin 2008) · 18 ans

Établissements de SCI TITOUAN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 97434 SAINT-PAULSiègeFermé

    483 389 383 00017 · ouvert le 08 juillet 2005 · NAF 6820B

  • 63850 SAINT-GENES-CHAMPESPEFermé

    483 389 383 00025 · ouvert le 08 juillet 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITOUAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITOUAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITOUAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITOUAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOUAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITOUAN. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITOUAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITOUAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculée le 2008-06-20 · Début d'activité : 2005-07-08

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2008

Questions fréquentes sur SCI TITOUAN

Quel est le numéro SIREN de SCI TITOUAN ?

Le numéro SIREN de SCI TITOUAN est 483 389 383. Le SIRET de son siège social est 483 389 383 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22483389383.

Qui dirige SCI TITOUAN ?

SCI TITOUAN est dirigée par FERNANDE REBOISSON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITOUAN ?

Le siège social de SCI TITOUAN est situé 11 LOT LES SABLES BLONDS Saint-Gilles-Les-Bains, 97434 Saint-Paul.

SCI TITOUAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITOUAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITOUAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOUAN.

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