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SCI TITOUE

Active
Siren381 491 026SCI30240 LE GRAU-DU-ROICréée le 10 février 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI TITOUE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 février 1997, identifiée par le SIREN 381 491 026. Son siège social est situé Port Camargue 4 Imp de la Curieuse, 30240 Le Grau-du-Roi. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par HUGUETTE FABRE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TITOUE

Dénomination
SCI TITOUE
SIREN
381 491 026
SIRET (siège)
381 491 026 00021
N° TVA intracommunautaire
FR63381491026Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 491 026
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 219,59 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 février 1997
Siège social
PORT CAMARGUE 4 IMP DE LA CURIEUSE, 30240, LE GRAU-DU-ROI
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI TITOUE

PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION ET DISPOSITIONS DES BIENS, ACQUISITION ECHANGE

Finances de SCI TITOUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITOUE

HF

HUGUETTE FABRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 31 décembre 2025

VI

Valérie IZQUIERDO

Associé indéfiniment responsable

MY

Marie-Laure YZQUIERDO

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

NY

n'est plus gérant YZQUIERDO

YZQUIERDO Jean-louis nom d'usage · de novembre 2024 à décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI TITOUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30240 LE GRAU-DU-ROISiègeActif

    381 491 026 00021 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 6820A

  • 84510 CAUMONT-SUR-DURANCEFermé

    381 491 026 00013 · ouvert le 05 avril 1991 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI TITOUE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Comptes annuels de SCI TITOUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITOUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITOUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TITOUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITOUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITOUE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    FABRE Huguette Marie Ange nom d'usage : FABRE n'est plus gérant. FABRE Huguette Marie Ange nom d'usage : FABRE devient liquidateur

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    YZQUIERDO Jean-louis nom d'usage : YZQUIERDO n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 10 février 1997

Questions fréquentes sur SCI TITOUE

Quel est le numéro SIREN de SCI TITOUE ?

Le numéro SIREN de SCI TITOUE est 381 491 026. Le SIRET de son siège social est 381 491 026 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63381491026.

Qui dirige SCI TITOUE ?

SCI TITOUE est dirigée par HUGUETTE FABRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITOUE ?

Le siège social de SCI TITOUE est situé Port Camargue 4 Imp de la Curieuse, 30240 Le Grau-du-Roi.

SCI TITOUE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITOUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITOUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOUE.

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