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SCI TITOUNA

Active
Siren519 388 888SCI64250 ITXASSOUCréée le 14 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI TITOUNA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 janvier 2010, identifiée par le SIREN 519 388 888. Elle est domiciliée 312 Larraldeko Bidea, 64250 Itxassou. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD DESMARTIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TITOUNA

Dénomination
SCI TITOUNA
SIREN
519 388 888
SIRET (siège)
519 388 888 00017
N° TVA intracommunautaire
FR95519388888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 388 888
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 janvier 2010
Siège social
312 LARRALDEKO BIDEA, 64250, ITXASSOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TITOUNA

L'acquisition la gestion et la location de biens immobiliers

Finances de SCI TITOUNA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITOUNA

BD

BERNARD DESMARTIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2010) · 16 ans

FL

FRANCOISE LAVABRE (RECONNUE PEREZ)

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2010) · 16 ans

Établissements de SCI TITOUNA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64250 ITXASSOUSiègeActif

    519 388 888 00017 · ouvert le 08 janvier 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITOUNA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITOUNA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITOUNA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITOUNA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOUNA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TITOUNA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITOUNA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITOUNA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-01-14 · Début d'activité : 2010-01-08

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2010

Questions fréquentes sur SCI TITOUNA

Quel est le numéro SIREN de SCI TITOUNA ?

Le numéro SIREN de SCI TITOUNA est 519 388 888. Le SIRET de son siège social est 519 388 888 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95519388888.

Qui dirige SCI TITOUNA ?

SCI TITOUNA est dirigée par BERNARD DESMARTIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITOUNA ?

Le siège social de SCI TITOUNA est situé 312 Larraldeko Bidea, 64250 Itxassou.

SCI TITOUNA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITOUNA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITOUNA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOUNA.

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