SCI TITOUNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 33,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 412 484 594, SCI TITOUNE est une SCI créée le 11 juin 1997. Elle est domiciliée All du Pont de Titoune, 33138 Lanton. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. MICHELE MILLIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TITOUNE
INSEE- Dénomination
- SCI TITOUNE
- SIREN
- 412 484 594
- SIRET (siège)
- 412 484 594 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR59412484594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 484 594
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 33 538,78 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 juin 1997
- Siège social
- ALL DU PONT DE TITOUNE, 33138, LANTON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TITOUNE
Location de logements
Finances de SCI TITOUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITOUNE
INSEEÉtablissements de SCI TITOUNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33138 LANTONSiègeActif
412 484 594 00012 · ouvert le 04 juin 1997 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI TITOUNE
INPIComptes annuels de SCI TITOUNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITOUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TITOUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITOUNE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mARDI
Décision du 10 février 2026 · N° 2025F01679
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 12 décembre 2024 · N° 23/03643
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITOUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TITOUNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juin 1997
Questions fréquentes sur SCI TITOUNE
Quel est le numéro SIREN de SCI TITOUNE ?
Le numéro SIREN de SCI TITOUNE est 412 484 594. Le SIRET de son siège social est 412 484 594 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59412484594.
Qui dirige SCI TITOUNE ?
SCI TITOUNE est dirigée par MICHELE MILLIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TITOUNE ?
Le siège social de SCI TITOUNE est situé All du Pont de Titoune, 33138 Lanton.
SCI TITOUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITOUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITOUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOUNE.
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