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SCI TITOUS

Fermée
Siren539 328 443SCI13330 PelissanneRadiée le 25 septembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 539 328 443, SCI TITOUS est une SCI créée le 20 janvier 2012. Elle est domiciliée 20 PL 20 place Roux de Brignoles, 13330 Pelissanne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DAVID BROCHARD exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 25 septembre 2020.

Fiche d'identité de SCI TITOUS

Dénomination
SCI TITOUS
SIREN
539 328 443
SIRET (siège)
539 328 443 00012
N° TVA intracommunautaire
FR24539328443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 328 443
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 mars 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 janvier 2012
Date de radiation
25 septembre 2020
Siège social
20 PL 20 place Roux de Brignoles, 13330, Pelissanne
Établissements
1
Statut
Fermée

Finances de SCI TITOUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITOUS

CS

CEDRIC SOTO

Autre

DB

DAVID BROCHARD

Liquidateur

Depuis la création (20 janvier 2012) · 14 ans

JA

JOSIANE AUTERIVES

Autre

CS

CHRISTELLE SOTO

Autre

Établissements de SCI TITOUS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13330 PelissanneSiègeFermé

    539 328 443 00012 · ouvert le 19 janvier 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITOUS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITOUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITOUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI TITOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITOUS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Associé, Liquidateur : BROCHARD David, Stéphane

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-20 · Début d'activité : 2012-01-19

  1. radiation

    Date d'effet : 25 septembre 2020

Questions fréquentes sur SCI TITOUS

Quel est le numéro SIREN de SCI TITOUS ?

Le numéro SIREN de SCI TITOUS est 539 328 443. Le SIRET de son siège social est 539 328 443 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24539328443.

Qui dirige SCI TITOUS ?

SCI TITOUS est dirigée par DAVID BROCHARD, liquidateur. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITOUS ?

Le siège social de SCI TITOUS est situé 20 PL 20 place Roux de Brignoles, 13330 Pelissanne.

SCI TITOUS est-elle toujours en activité ?

Non, SCI TITOUS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 25 septembre 2020.

SCI TITOUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOUS.

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