SCI TITUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 349 975 516, SCI TITUS est une SCI créée le 2 février 2005. Son siège social est situé RUE du Molinel 85B, 59700 Marcq-en-Barœul. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-JACQUES HONORE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TITUS
INSEE- Dénomination
- SCI TITUS
- SIREN
- 349 975 516
- SIRET (siège)
- 349 975 516 00098
- N° TVA intracommunautaire
- FR15349975516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 975 516
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 février 2005
- Siège social
- RUE du Molinel 85B, 59700, Marcq-en-Barœul
- Établissements
- 8
- Statut
- Active
Objet social de SCI TITUS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI TITUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITUS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 février 2005) · 21 ans
Établissements de SCI TITUS
INSEE8 établissements, dont 1 en activité.
- 59700 Marcq-en-BarœulSiègeActif
349 975 516 00098 · ouvert le 30 décembre 2025 · NAF 6820B
- 59000 LilleFermé
349 975 516 00080 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 6820B
- 59700 MARCQ-EN-BAROEULFermé
349 975 516 00015 · ouvert le 13 février 1989 · NAF 702C
- 59420 MOUVAUXFermé
349 975 516 00023 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 702C
- 59800 LILLEFermé
349 975 516 00049 · ouvert le 21 septembre 2004 · NAF 6820B
- 59800 LILLEFermé
349 975 516 00056 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 6820B
- 59700 MARCQ-EN-BAROEULFermé
349 975 516 00064 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 6820B
- 59700 MARCQ-EN-BAROEULFermé
349 975 516 00072 · ouvert le 24 janvier 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TITUS
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI TITUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TITUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 30 mars 2026 · N° 23/04654
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025F00711
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025F00388
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 06 octobre 2025 · N° 22/04481
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 11 septembre 2025 · N° 22/07455
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL <10000
Décision du 07 juillet 2025 · N° 25/00046
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 mai 2025 · N° 2025F00343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 20 septembre 2019 · N° 18/15741
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 17 octobre 2017 · N° 15/09300
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 avril 2002 · N° 98-20.003
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 mai 1994 · N° 93-84.356
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TITUS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Honore, Jean-Jacques
- création
Date d'effet : 02 février 2005
Questions fréquentes sur SCI TITUS
Quel est le numéro SIREN de SCI TITUS ?
Le numéro SIREN de SCI TITUS est 349 975 516. Le SIRET de son siège social est 349 975 516 00098. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15349975516.
Qui dirige SCI TITUS ?
SCI TITUS est dirigée par JEAN-JACQUES HONORE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TITUS ?
Le siège social de SCI TITUS est situé RUE du Molinel 85B, 59700 Marcq-en-Barœul.
SCI TITUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITUS.
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- 222R59700 Marcq-en-Barœul
- 5 RUE DE CASSEL59700 Marcq-en-Barœul
- AGORA LILLE59700 Marcq-en-Barœul