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SCI TITUS

Active
Siren402 000 236654066540 BAHOCréée le 23 août 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI TITUS est une 6540 immatriculée le 23 août 1995 sous le numéro SIREN 402 000 236. Son siège social est situé 6 av du Stade, 66540 Baho. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par YVETTE GIMENEZ en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI TITUS

Dénomination
SCI TITUS
SIREN
402 000 236
SIRET (siège)
402 000 236 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11402000236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 000 236
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 août 1995
Siège social
6 AV DU STADE, 66540, BAHO
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TITUS

L'acquisition et la construction de tous immeubles et valeurs mobilières, droits immobiliers, la propriété, l'administration, la gestion et l'exploitation par bail de tous immeubles à usage d'habitation, professionnel ou commercial...

Finances de SCI TITUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITUS

YG

YVETTE GIMENEZ

Gérant

Depuis la création (23 août 1995) · 31 ans

JJ

JEAN JAUZE

Gérant

Depuis la création (23 août 1995) · 31 ans

GJ

GENEVIEVE JAUZE

Autre

Depuis la création (23 août 1995) · 31 ans

Établissements de SCI TITUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66540 BAHOSiègeActif

    402 000 236 00016 · ouvert le 23 août 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITUS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2000

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 août 1995

Questions fréquentes sur SCI TITUS

Quel est le numéro SIREN de SCI TITUS ?

Le numéro SIREN de SCI TITUS est 402 000 236. Le SIRET de son siège social est 402 000 236 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11402000236.

Qui dirige SCI TITUS ?

SCI TITUS est dirigée par YVETTE GIMENEZ, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITUS ?

Le siège social de SCI TITUS est situé 6 av du Stade, 66540 Baho.

SCI TITUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITUS.

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