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SCI TITUS

Active
Siren505 246 801SCI14290 LA FOLLETIERE ABENONCréée le 15 juillet 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 505 246 801, SCI TITUS est une SCI créée le 15 juillet 2008. Elle est domiciliée Le Bourg, 14290 La Folletiere Abenon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MATHILDE MISSIAEN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TITUS

Dénomination
SCI TITUS
SIREN
505 246 801
SIRET (siège)
505 246 801 00011
N° TVA intracommunautaire
FR82505246801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 246 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juillet 2008
Siège social
LE BOURG, 14290, LA FOLLETIERE ABENON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI TITUS

Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens mobiliers et immobiliers.

Finances de SCI TITUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITUS

MM

MATHILDE MISSIAEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 2008) · 18 ans

DM

DOMINIQUE MISSIAEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 2008) · 18 ans

SN

SYLVIE NICOLAS

Autre

Depuis la création (15 juillet 2008) · 18 ans

Établissements de SCI TITUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14290 LA FOLLETIERE ABENONSiègeActif

    505 246 801 00011 · ouvert le 14 juin 2008 · NAF 6820B

  • 92000 NANTERREFermé

    505 246 801 00029 · ouvert le 30 décembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Gérant Associé : MISSIAEN Dominique Gérard Léonce Gérant Associé : MISSIAEN Mathilde Mélanie Associé : MISSIAEN Sylvie Associé : ROUSSEL Yolande Jeanne Marie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-07-15 · Début d'activité : 2008-06-14

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2008

Questions fréquentes sur SCI TITUS

Quel est le numéro SIREN de SCI TITUS ?

Le numéro SIREN de SCI TITUS est 505 246 801. Le SIRET de son siège social est 505 246 801 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82505246801.

Qui dirige SCI TITUS ?

SCI TITUS est dirigée par MATHILDE MISSIAEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITUS ?

Le siège social de SCI TITUS est situé Le Bourg, 14290 La Folletiere Abenon.

SCI TITUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITUS.

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