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SCI TITUS

Active
Siren933 566 911Société étrangère 98000 MONACOCréée le 01 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI TITUS est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2023, identifiée par le SIREN 933 566 911. Elle est domiciliée 1 rue du Tenao le Roc Fleuri, 98000 Monaco. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SCI TITUS

Dénomination
SCI TITUS
SIREN
933 566 911
SIRET (siège)
933 566 911 00014
N° TVA intracommunautaire
FR54933566911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 566 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 avril 2026
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
01 janvier 2023
Siège social
1 RUE DU TENAO LE ROC FLEURI, 98000 MONACO
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI TITUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITUS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI TITUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 98000 MONACOSiègeActif

    933 566 911 00014 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI TITUS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI TITUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2023

Questions fréquentes sur SCI TITUS

Quel est le numéro SIREN de SCI TITUS ?

Le numéro SIREN de SCI TITUS est 933 566 911. Le SIRET de son siège social est 933 566 911 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54933566911.

Où se situe le siège social de SCI TITUS ?

Le siège social de SCI TITUS est situé 1 rue du Tenao le Roc Fleuri, 98000 Monaco.

SCI TITUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITUS.

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