SCI TIVOLI
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 116 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 825 096, SCI TIVOLI est une SCI créée le 18 octobre 2002. Son siège social est situé All des Peupliers Campagne Tivoli, 13100 Aix-en-Provence. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par ANNE-MARIE BONTEMPS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TIVOLI
INSEE- Dénomination
- SCI TIVOLI
- SIREN
- 443 825 096
- SIRET (siège)
- 443 825 096 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR47443825096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 825 096
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 116 482 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 18 octobre 2002
- Siège social
- ALL DES PEUPLIERS CAMPAGNE TIVOLI, 13100, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TIVOLI
Gestion de biens immobiliers
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Finances de SCI TIVOLI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TIVOLI
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 mai 2008
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI TIVOLI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
443 825 096 00011 · ouvert le 18 mai 1962 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI TIVOLI
INPIConformité de SCI TIVOLI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TIVOLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
96 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TIVOLI. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 25 août 2026 · N° 25/01750
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026003927
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la clôture du rétablissement personnel avec LJ pour extinction du passif
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/01061
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 2
Décision du 17 juin 2026 · N° 22/04860
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/05503
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Décision du 22 mai 2026 · N° 25/02209
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Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00831
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 20 mai 2026 · N° 24/00869
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pC CIVIL
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/00057
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Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/00666
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Tribunal judiciaire, 6ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 11 mars 2026 · N° 22/02518
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Décision du 10 février 2026 · N° 20/02308
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Décision du 10 février 2026 · N° 25/00361
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Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
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Décision du 15 décembre 2025 · N° 2025003343
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Décision du 24 octobre 2025 · N° 25/01708
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Décision du 26 septembre 2025 · N° 25/00041
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TIVOLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TIVOLI
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI TIVOLI
Quel est le numéro SIREN de SCI TIVOLI ?
Le numéro SIREN de SCI TIVOLI est 443 825 096. Le SIRET de son siège social est 443 825 096 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47443825096.
Qui dirige SCI TIVOLI ?
SCI TIVOLI est dirigée par ANNE-MARIE BONTEMPS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TIVOLI ?
Le siège social de SCI TIVOLI est situé All des Peupliers Campagne Tivoli, 13100 Aix-en-Provence.
SCI TIVOLI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TIVOLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TIVOLI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TIVOLI.
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