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SCI TJAP

Active
Siren488 100 140SCI83490 LE MUYCréée le 26 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TJAP est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 2005, identifiée par le SIREN 488 100 140. Elle est domiciliée 7 Che du Pelissier villa le Petit Pelissier, 83490 Le Muy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PATRICE BOTTARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TJAP

Dénomination
SCI TJAP
SIREN
488 100 140
SIRET (siège)
488 100 140 00018
N° TVA intracommunautaire
FR72488100140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 100 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 décembre 2005
Siège social
7 CHE DU PELISSIER VILLA LE PETIT PELISSIER, 83490, LE MUY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TJAP

N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT DECRET 87-970 DU 3.12.87

Finances de SCI TJAP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TJAP

SB

SABINE BOTTARD

Autre

Depuis la création (26 décembre 2005) · 20 ans

PB

PATRICE BOTTARD

Gérant

Depuis la création (26 décembre 2005) · 20 ans

Établissements de SCI TJAP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83490 LE MUYSiègeActif

    488 100 140 00018 · ouvert le 11 décembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TJAP

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI TJAP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TJAP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TJAP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TJAP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TJAP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TJAP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TJAP

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 2005

Questions fréquentes sur SCI TJAP

Quel est le numéro SIREN de SCI TJAP ?

Le numéro SIREN de SCI TJAP est 488 100 140. Le SIRET de son siège social est 488 100 140 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72488100140.

Qui dirige SCI TJAP ?

SCI TJAP est dirigée par PATRICE BOTTARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TJAP ?

Le siège social de SCI TJAP est situé 7 Che du Pelissier villa le Petit Pelissier, 83490 Le Muy.

SCI TJAP est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TJAP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TJAP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TJAP.

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