SCI TM GAMBETTA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TM GAMBETTA est une SCI immatriculée le 10 septembre 2021 sous le numéro SIREN 903 022 184. Elle est domiciliée 57 Rte de Clermont, 63830 Nohanent. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par LIONEL FREITAS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TM GAMBETTA
INSEE- Dénomination
- SCI TM GAMBETTA
- SIREN
- 903 022 184
- SIRET (siège)
- 903 022 184 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR27903022184Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 022 184
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 septembre 2021
- Siège social
- 57 RTE DE CLERMONT, 63830, NOHANENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TM GAMBETTA
Acquisition, propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait être propriétaire par voie de construction, acquisition, échange, apport ou autrement.
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Finances de SCI TM GAMBETTA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TM GAMBETTA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 septembre 2021) · 5 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 septembre 2021) · 5 ans
Établissements de SCI TM GAMBETTA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63830 NOHANENTSiègeActif
903 022 184 00019 · ouvert le 03 septembre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TM GAMBETTA
INPIComptes annuels de SCI TM GAMBETTA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TM GAMBETTA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TM GAMBETTA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TM GAMBETTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TM GAMBETTA. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 10 février 2026 · N° 25/00931
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TM GAMBETTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TM GAMBETTA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-10 · Début d'activité : 2021-09-03
- création
Date d'effet : 10 septembre 2021
Questions fréquentes sur SCI TM GAMBETTA
Quel est le numéro SIREN de SCI TM GAMBETTA ?
Le numéro SIREN de SCI TM GAMBETTA est 903 022 184. Le SIRET de son siège social est 903 022 184 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27903022184.
Qui dirige SCI TM GAMBETTA ?
SCI TM GAMBETTA est dirigée par LIONEL FREITAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TM GAMBETTA ?
Le siège social de SCI TM GAMBETTA est situé 57 Rte de Clermont, 63830 Nohanent.
SCI TM GAMBETTA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TM GAMBETTA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TM GAMBETTA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TM GAMBETTA.
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