Checkers

SCI TOAMOTU

Active
Siren499 197 515SCI57480 GRINDORFF-BIZINGCréée le 25 juillet 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 499 197 515, SCI TOAMOTU est une SCI créée le 25 juillet 2007. Son siège social est situé 4 Rte de Waldweistroff Bizing, 57480 Grindorff-Bizing. SCI TOAMOTU relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-MARUE BRABANT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TOAMOTU

Dénomination
SCI TOAMOTU
SIREN
499 197 515
SIRET (siège)
499 197 515 00012
N° TVA intracommunautaire
FR51499197515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 197 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 juillet 2007
Siège social
4 RTE DE WALDWEISTROFF BIZING, 57480, GRINDORFF-BIZING
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TOAMOTU

LA PROPRIETE ET LA GESTION,A TITRE CIVIL,DE TOUS LES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS. ACQUISITION,PRISE A BAIL,LOCATION VENTE,PROPRIETE OU COPROPRIETE DE TERRAINS,D'IMMEUBLES CONSTRUITS OU EN COURS DE CONSTRUCTION OU A RENOVER. LA CONSTRUCTION,LA REFECTION,LA RENOVATION,LA REHABILITATION,L'ADMINISTRATION,LA MISE EN VALEUR ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DES BIENS SOCIAUX.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI TOAMOTU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TOAMOTU

JB

JEAN-MARUE BRABANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juillet 2007) · 19 ans

SG

SEGOLENE GUEBLE

Autre

Depuis la création (25 juillet 2007) · 19 ans

Établissements de SCI TOAMOTU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57480 GRINDORFF-BIZINGSiègeActif

    499 197 515 00012 · ouvert le 11 avril 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TOAMOTU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2007

  • Acte

Conformité de SCI TOAMOTU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TOAMOTU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TOAMOTU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TOAMOTU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI TOAMOTU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2007

Questions fréquentes sur SCI TOAMOTU

Quel est le numéro SIREN de SCI TOAMOTU ?

Le numéro SIREN de SCI TOAMOTU est 499 197 515. Le SIRET de son siège social est 499 197 515 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51499197515.

Qui dirige SCI TOAMOTU ?

SCI TOAMOTU est dirigée par JEAN-MARUE BRABANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TOAMOTU ?

Le siège social de SCI TOAMOTU est situé 4 Rte de Waldweistroff Bizing, 57480 Grindorff-Bizing.

SCI TOAMOTU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TOAMOTU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TOAMOTU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TOAMOTU.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers), en France

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de la Moselle en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.