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SCI TOITNOUS

Active
Siren795 173 343SCI46340 DEGAGNACCréée le 10 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
12,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TOITNOUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 2013, identifiée par le SIREN 795 173 343. Le siège social de l'entreprise se trouve Barou, 46340 Degagnac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ANTOINE MALOEUVRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TOITNOUS

Dénomination
SCI TOITNOUS
SIREN
795 173 343
SIRET (siège)
795 173 343 00018
N° TVA intracommunautaire
FR11795173343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 173 343
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
12 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 septembre 2013
Siège social
BAROU, 46340, DEGAGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TOITNOUS

L'acquisition l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de SCI TOITNOUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TOITNOUS

NB

NATHALIE BELLEVILLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 septembre 2013) · 13 ans

AM

ANTOINE MALOEUVRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 septembre 2013) · 13 ans

Établissements de SCI TOITNOUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46340 DEGAGNACSiègeActif

    795 173 343 00018 · ouvert le 06 septembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TOITNOUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI TOITNOUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TOITNOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TOITNOUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TOITNOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TOITNOUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TOITNOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TOITNOUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-10 · Début d'activité : 2013-09-06

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2013

Questions fréquentes sur SCI TOITNOUS

Quel est le numéro SIREN de SCI TOITNOUS ?

Le numéro SIREN de SCI TOITNOUS est 795 173 343. Le SIRET de son siège social est 795 173 343 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11795173343.

Qui dirige SCI TOITNOUS ?

SCI TOITNOUS est dirigée par ANTOINE MALOEUVRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TOITNOUS ?

Le siège social de SCI TOITNOUS est situé Barou, 46340 Degagnac.

SCI TOITNOUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TOITNOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TOITNOUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TOITNOUS.

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