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SCI TOPAZE

Active
Siren511 850 331SCI42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTCréée le 15 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 511 850 331, SCI TOPAZE est une SCI créée le 15 avril 2009. Elle est domiciliée 87 av des Barques, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par RAPHAEL BAUX, gérant.

Fiche d'identité de SCI TOPAZE

Dénomination
SCI TOPAZE
SIREN
511 850 331
SIRET (siège)
511 850 331 00030
N° TVA intracommunautaire
FR71511850331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 850 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 avril 2009
Siège social
87 AV DES BARQUES, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI TOPAZE

La propriété, la gestion et l'administration de tous biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, de construction, d'échange, d'apport ou autrement.

Finances de SCI TOPAZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TOPAZE

RB

RAPHAEL BAUX

Gérant

Depuis la création (15 avril 2009) · 17 ans

AM

ANNE MALFRAY

Autre

Établissements de SCI TOPAZE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeActif

    511 850 331 00030 · ouvert le 27 octobre 2010 · NAF 6820B

  • 42100 SAINT-ETIENNEFermé

    511 850 331 00014 · ouvert le 11 avril 2009 · NAF 6820B

  • 42100 SAINT-ETIENNEFermé

    511 850 331 00022 · ouvert le 27 octobre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TOPAZE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI TOPAZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TOPAZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TOPAZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TOPAZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TOPAZE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TOPAZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TOPAZE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Gérant : BAUX Raphaël Associé : MALFRAY Anne Sophie Associé : BAUX Raphaël

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-15 · Début d'activité : 2009-04-11

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2009

Questions fréquentes sur SCI TOPAZE

Quel est le numéro SIREN de SCI TOPAZE ?

Le numéro SIREN de SCI TOPAZE est 511 850 331. Le SIRET de son siège social est 511 850 331 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71511850331.

Qui dirige SCI TOPAZE ?

SCI TOPAZE est dirigée par RAPHAEL BAUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TOPAZE ?

Le siège social de SCI TOPAZE est situé 87 av des Barques, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.

SCI TOPAZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TOPAZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TOPAZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TOPAZE.

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