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SCI TOS

Active
Siren390 129 393SCI69120 VAULX-EN-VELINCréée le 09 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
274 k€
Effectif
Non publié

SCI TOS est une SCI immatriculée le 9 février 1993 sous le numéro SIREN 390 129 393. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Jacques Monod, 69120 Vaulx-en-Velin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. LUCIANO TOSELLI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TOS

Dénomination
SCI TOS
SIREN
390 129 393
SIRET (siège)
390 129 393 00026
N° TVA intracommunautaire
FR62390129393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 129 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
274 408,23 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 février 1993
Siège social
5 RUE JACQUES MONOD, 69120, VAULX-EN-VELIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TOS

Acquisition, construction, administration, entretien, aménagement, gestion et location de tous immeubles.

Finances de SCI TOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TOS

LT

LUCIANO TOSELLI

Gérant

Depuis la création (09 février 1993) · 33 ans

Établissements de SCI TOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69120 VAULX-EN-VELINSiègeActif

    390 129 393 00026 · ouvert le 01 décembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TOS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 09 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI TOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI TOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 09 février 1993

Questions fréquentes sur SCI TOS

Quel est le numéro SIREN de SCI TOS ?

Le numéro SIREN de SCI TOS est 390 129 393. Le SIRET de son siège social est 390 129 393 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62390129393.

Qui dirige SCI TOS ?

SCI TOS est dirigée par LUCIANO TOSELLI, gérant.

Où se situe le siège social de SCI TOS ?

Le siège social de SCI TOS est situé 5 rue Jacques Monod, 69120 Vaulx-en-Velin.

SCI TOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TOS.

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