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SCI TOTEM

Active
Siren414 914 259SCI70320 AILLEVILLERS-ET-LYAUMONTCréée le 05 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions121 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
182,94 €
Effectif
Non publié

SCI TOTEM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 janvier 1998, identifiée par le SIREN 414 914 259. Le siège social de l'entreprise se trouve 227 Le Lyaumont, 70320 Aillevillers-et-Lyaumont. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-MARC MOUTON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TOTEM

Dénomination
SCI TOTEM
SIREN
414 914 259
SIRET (siège)
414 914 259 00018
N° TVA intracommunautaire
FR86414914259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 914 259
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
182,94 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 janvier 1998
Siège social
227 LE LYAUMONT, 70320, AILLEVILLERS-ET-LYAUMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TOTEM

ACQUISITION, CONSTRUCTION, PRISE A BAIL, LOCATION TOUS IMMEUBLES

Finances de SCI TOTEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TOTEM

JM

JEAN-MARC MOUTON

Gérant

Depuis la création (05 janvier 1998) · 28 ans

Établissements de SCI TOTEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70320 AILLEVILLERS-ET-LYAUMONTSiègeActif

    414 914 259 00018 · ouvert le 09 décembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TOTEM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI TOTEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TOTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TOTEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TOTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

121 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TOTEM. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TOTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TOTEM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 1998

Questions fréquentes sur SCI TOTEM

Quel est le numéro SIREN de SCI TOTEM ?

Le numéro SIREN de SCI TOTEM est 414 914 259. Le SIRET de son siège social est 414 914 259 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86414914259.

Qui dirige SCI TOTEM ?

SCI TOTEM est dirigée par JEAN-MARC MOUTON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI TOTEM ?

Le siège social de SCI TOTEM est situé 227 Le Lyaumont, 70320 Aillevillers-et-Lyaumont.

SCI TOTEM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TOTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TOTEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TOTEM.

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