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SCI TOURTERELLE

Active
Siren433 059 367SCI34120 PEZENASCréée le 10 octobre 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 059 367, SCI TOURTERELLE est une SCI créée le 10 octobre 2000. Elle est domiciliée 6 Lot le Clos de l Etang Mr Bayoub, 34120 Pezenas. SCI TOURTERELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par RACHID BAYOUB en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI TOURTERELLE

Dénomination
SCI TOURTERELLE
SIREN
433 059 367
SIRET (siège)
433 059 367 00014
N° TVA intracommunautaire
FR77433059367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 059 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 octobre 2000
Siège social
6 LOT LE CLOS DE L ETANG MR BAYOUB, 34120, PEZENAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TOURTERELLE

ACQUISITION GESTION BIENS IMMOBILIERS

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Finances de SCI TOURTERELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TOURTERELLE

RB

RACHID BAYOUB

Gérant

Depuis la création (10 octobre 2000) · 26 ans

Établissements de SCI TOURTERELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34120 PEZENASSiègeActif

    433 059 367 00014 · ouvert le 03 octobre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TOURTERELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2000

  • Acte

Conformité de SCI TOURTERELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TOURTERELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TOURTERELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TOURTERELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI TOURTERELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2000

Questions fréquentes sur SCI TOURTERELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI TOURTERELLE ?

Le numéro SIREN de SCI TOURTERELLE est 433 059 367. Le SIRET de son siège social est 433 059 367 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77433059367.

Qui dirige SCI TOURTERELLE ?

SCI TOURTERELLE est dirigée par RACHID BAYOUB, gérant.

Où se situe le siège social de SCI TOURTERELLE ?

Le siège social de SCI TOURTERELLE est situé 6 Lot le Clos de l Etang Mr Bayoub, 34120 Pezenas.

SCI TOURTERELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TOURTERELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TOURTERELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TOURTERELLE.