SCI TOUS ENSEMBLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 210 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 451 306 369, SCI TOUS ENSEMBLE est une société civile créée le 19 décembre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Cdt Marzac, 33115 La Teste-de-Buch. Son activité principale relève du code NAF 6820A. MICHELE QUINCARLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TOUS ENSEMBLE
INSEE- Dénomination
- SCI TOUS ENSEMBLE
- SIREN
- 451 306 369
- SIRET (siège)
- 451 306 369 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR06451306369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 306 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 210 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 19 décembre 2003
- Siège social
- 3 RUE CDT MARZAC, 33115, LA TESTE-DE-BUCH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TOUS ENSEMBLE
Acquisition par achat ou apport, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire et toutes opérations s'y rapportant
Finances de SCI TOUS ENSEMBLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TOUS ENSEMBLE
INSEEÉtablissements de SCI TOUS ENSEMBLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33115 LA TESTE-DE-BUCHSiègeActif
451 306 369 00013 · ouvert le 01 décembre 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI TOUS ENSEMBLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI TOUS ENSEMBLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TOUS ENSEMBLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TOUS ENSEMBLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TOUS ENSEMBLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TOUS ENSEMBLE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 19 juin 2025 · N° 22/02226
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX cab 1
Décision du 03 mars 2025 · N° 25/80164
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 06 avril 2023 · N° 21/18408
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 janvier 2019 · N° 17-27.228
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 janvier 2019 · N° 17-23.915
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 mars 2001 · N° 99-15.700
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 décembre 1998 · N° 97-16.239
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 janvier 1998 · N° 95-16.609
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 juin 1991 · N° 90-15.595
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 avril 1991 · N° 89-21.484
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 mars 1991 · N° 90-10.298
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 janvier 1991 · N° 90-70.056
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TOUS ENSEMBLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TOUS ENSEMBLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 décembre 2003
Questions fréquentes sur SCI TOUS ENSEMBLE
Quel est le numéro SIREN de SCI TOUS ENSEMBLE ?
Le numéro SIREN de SCI TOUS ENSEMBLE est 451 306 369. Le SIRET de son siège social est 451 306 369 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06451306369.
Qui dirige SCI TOUS ENSEMBLE ?
SCI TOUS ENSEMBLE est dirigée par MICHELE QUINCARLET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI TOUS ENSEMBLE ?
Le siège social de SCI TOUS ENSEMBLE est situé 3 rue Cdt Marzac, 33115 La Teste-de-Buch.
SCI TOUS ENSEMBLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TOUS ENSEMBLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TOUS ENSEMBLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TOUS ENSEMBLE.
Entreprises similaires
Même activité à La Teste-de-Buch
- ROSE BLANCHE33260 La Teste-de-Buch
- SCI A & M33260 La Teste-de-Buch
- SCI AAC33260 La Teste-de-Buch
- SCI DU FIGUIER NUMERO SIX33260 La Teste-de-Buch
- SCI SUBERVILLE33260 La Teste-de-Buch
- MACAO33260 La Teste-de-Buch
- 56 NDM33260 La Teste-de-Buch
- SCI K-LOINO33115 La Teste-de-Buch
- ABG COEUR33260 La Teste-de-Buch
- SUJITON33260 La Teste-de-Buch
