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SCI TOUS ENSEMBLE

Active
Siren813 908 134SCI42220 BOURG-ARGENTALCréée le 05 octobre 2015
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

SCI TOUS ENSEMBLE est une SCI immatriculée le 5 octobre 2015 sous le numéro SIREN 813 908 134. Son siège social est situé Le Martinet, 42220 Bourg-Argental. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ALAIN JOURDA DE VAUX DE FOLETIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TOUS ENSEMBLE

Dénomination
SCI TOUS ENSEMBLE
SIREN
813 908 134
SIRET (siège)
813 908 134 00014
N° TVA intracommunautaire
FR62813908134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 908 134
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 octobre 2015
Siège social
LE MARTINET, 42220, BOURG-ARGENTAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TOUS ENSEMBLE

Acquisiton et location de biens immobiliers

Finances de SCI TOUS ENSEMBLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TOUS ENSEMBLE

AJ

ALAIN JOURDA DE VAUX DE FOLETIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 octobre 2015) · 11 ans

CP

CLAIRE POCHON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 octobre 2015) · 11 ans

Établissements de SCI TOUS ENSEMBLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42220 BOURG-ARGENTALSiègeActif

    813 908 134 00014 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TOUS ENSEMBLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI TOUS ENSEMBLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TOUS ENSEMBLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TOUS ENSEMBLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TOUS ENSEMBLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TOUS ENSEMBLE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TOUS ENSEMBLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TOUS ENSEMBLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-01

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2015

Questions fréquentes sur SCI TOUS ENSEMBLE

Quel est le numéro SIREN de SCI TOUS ENSEMBLE ?

Le numéro SIREN de SCI TOUS ENSEMBLE est 813 908 134. Le SIRET de son siège social est 813 908 134 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62813908134.

Qui dirige SCI TOUS ENSEMBLE ?

SCI TOUS ENSEMBLE est dirigée par ALAIN JOURDA DE VAUX DE FOLETIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TOUS ENSEMBLE ?

Le siège social de SCI TOUS ENSEMBLE est situé Le Martinet, 42220 Bourg-Argental.

SCI TOUS ENSEMBLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TOUS ENSEMBLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TOUS ENSEMBLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TOUS ENSEMBLE.