SCI TOYE MOREL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 945 500, SCI TOYE MOREL est une SCI créée le 11 septembre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue des Rosiers, 95680 Montlignon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par HELENE MOREL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TOYE MOREL
INSEE- Dénomination
- SCI TOYE MOREL
- SIREN
- 449 945 500
- SIRET (siège)
- 449 945 500 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR32449945500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 945 500
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 11 septembre 2003
- Siège social
- 11 RUE DES ROSIERS, 95680, MONTLIGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TOYE MOREL
acquisition propriete mise en valeur transformation administration et location de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SCI TOYE MOREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TOYE MOREL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 septembre 2003) · 23 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 septembre 2003) · 23 ans
Établissements de SCI TOYE MOREL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95680 MONTLIGNONSiègeActif
449 945 500 00014 · ouvert le 10 juillet 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TOYE MOREL
INPIConformité de SCI TOYE MOREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TOYE MOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TOYE MOREL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TOYE MOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TOYE MOREL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 septembre 2003
Questions fréquentes sur SCI TOYE MOREL
Quel est le numéro SIREN de SCI TOYE MOREL ?
Le numéro SIREN de SCI TOYE MOREL est 449 945 500. Le SIRET de son siège social est 449 945 500 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32449945500.
Qui dirige SCI TOYE MOREL ?
SCI TOYE MOREL est dirigée par HELENE MOREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TOYE MOREL ?
Le siège social de SCI TOYE MOREL est situé 11 rue des Rosiers, 95680 Montlignon.
SCI TOYE MOREL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TOYE MOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TOYE MOREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TOYE MOREL.
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