SCI TRAJAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SCI TRAJAN est une SCI immatriculée le 1er octobre 2001 sous le numéro SIREN 439 298 860. Le siège social de l'entreprise se trouve 1869 Che des Rondes, 30000 Nimes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Carol POULAIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TRAJAN
INSEE- Dénomination
- SCI TRAJAN
- SIREN
- 439 298 860
- SIRET (siège)
- 439 298 860 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR78439298860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 298 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 2001
- Siège social
- 1869 CHE DES RONDES, 30000, NIMES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI TRAJAN
Administration immobilières, location de tous biens immobiliers.
Finances de SCI TRAJAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TRAJAN
INSEEBODACCGérant
En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 13 mai 2026
Autre
SCI PANAREA
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI TRAJAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30000 NIMESSiègeActif
439 298 860 00024 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 6820B
- 30000 NIMESFermé
439 298 860 00016 · ouvert le 18 septembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TRAJAN
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI TRAJAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TRAJAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TRAJAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TRAJAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TRAJAN. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-1
Décision du 30 juin 2026 · N° 2024061423
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 octobre 2025 · N° 2025J00102
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/00434
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 28 mars 2025 · N° 23/02513
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 27 janvier 2025 · N° 2024025308
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 novembre 2024 · N° 19/00225
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-6
Décision du 18 janvier 2024 · N° 21/03101
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 29 juin 2023 · N° 20/06189
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 mars 2023 · N° 21-21.479
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sécurité Sociale
Décision du 17 janvier 2023 · N° 21/01742
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 07 septembre 2022 · N° 20/00080
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 octobre 2001 · N° 99-43.563
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TRAJAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TRAJAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2001
Questions fréquentes sur SCI TRAJAN
Quel est le numéro SIREN de SCI TRAJAN ?
Le numéro SIREN de SCI TRAJAN est 439 298 860. Le SIRET de son siège social est 439 298 860 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78439298860.
Qui dirige SCI TRAJAN ?
SCI TRAJAN est dirigée par Carol POULAIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TRAJAN ?
Le siège social de SCI TRAJAN est situé 1869 Che des Rondes, 30000 Nimes.
SCI TRAJAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TRAJAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TRAJAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TRAJAN.
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