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SCI TRAJAN

Active
Siren479 411 449SCI06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 03 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TRAJAN est une SCI immatriculée le 3 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 411 449. Elle est domiciliée 159 Che du Vallon des Vaux 159 Vallon des Vaux, 06800 Cagnes-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par FABRICE FOURNET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI TRAJAN

Dénomination
SCI TRAJAN
SIREN
479 411 449
SIRET (siège)
479 411 449 00016
N° TVA intracommunautaire
FR33479411449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 411 449
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 novembre 2004
Siège social
159 CHE DU VALLON DES VAUX 159 VALLON DES VAUX, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TRAJAN

ACQUISITION ADMINISTRATION ET GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI TRAJAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TRAJAN

FF

FABRICE FOURNET

Gérant

Depuis la création (03 novembre 2004) · 21 ans

Établissements de SCI TRAJAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif

    479 411 449 00016 · ouvert le 03 novembre 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI TRAJAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI TRAJAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TRAJAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TRAJAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TRAJAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TRAJAN. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TRAJAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TRAJAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2004

Questions fréquentes sur SCI TRAJAN

Quel est le numéro SIREN de SCI TRAJAN ?

Le numéro SIREN de SCI TRAJAN est 479 411 449. Le SIRET de son siège social est 479 411 449 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33479411449.

Qui dirige SCI TRAJAN ?

SCI TRAJAN est dirigée par FABRICE FOURNET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI TRAJAN ?

Le siège social de SCI TRAJAN est situé 159 Che du Vallon des Vaux 159 Vallon des Vaux, 06800 Cagnes-sur-Mer.

SCI TRAJAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TRAJAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TRAJAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TRAJAN.

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