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SCI TRAMEY

Active
Siren790 591 556SCI42190 CharlieuCréée le 18 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
204 k€
Effectif
Non publié

SCI TRAMEY est une SCI immatriculée le 18 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 591 556. Son siège social est situé 252 RTE de Fleury, 42190 Charlieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. Elle est dirigée par MICHEL TRAMBOUZE, gérant.

Fiche d'identité de SCI TRAMEY

Dénomination
SCI TRAMEY
SIREN
790 591 556
SIRET (siège)
790 591 556 00036
N° TVA intracommunautaire
FR35790591556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 591 556
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
204 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
18 janvier 2013
Siège social
252 RTE de Fleury, 42190, Charlieu
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI TRAMEY

Achat, échange, vente, administration et location de tous immeubles et biens immobiliers situés en France

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI TRAMEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TRAMEY

JT

JEAN-LUC TRAMBOUZE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 janvier 2013) · 13 ans

HT

HERVE TRAMBOUZE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 janvier 2013) · 13 ans

MT

MICHEL TRAMBOUZE

Gérant

Depuis la création (18 janvier 2013) · 13 ans

GT

GILLES TRAMBOUZE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de SCI TRAMEY

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42190 CharlieuSiègeActif

    790 591 556 00036 · ouvert le 19 mai 2023 · NAF 6820B

  • 42190 CHARLIEUFermé

    790 591 556 00010 · ouvert le 12 janvier 2013 · NAF 6832A

  • 42190 CHARLIEUFermé

    790 591 556 00028 · ouvert le 26 juillet 2023 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI TRAMEY

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2014

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI TRAMEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TRAMEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TRAMEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TRAMEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TRAMEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TRAMEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TRAMEY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-12

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2013

Questions fréquentes sur SCI TRAMEY

Quel est le numéro SIREN de SCI TRAMEY ?

Le numéro SIREN de SCI TRAMEY est 790 591 556. Le SIRET de son siège social est 790 591 556 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35790591556.

Qui dirige SCI TRAMEY ?

SCI TRAMEY est dirigée par MICHEL TRAMBOUZE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TRAMEY ?

Le siège social de SCI TRAMEY est situé 252 RTE de Fleury, 42190 Charlieu.

SCI TRAMEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TRAMEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TRAMEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TRAMEY.

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