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SCI TRAVERSIERE

Active
Siren408 311 249SCI21220 CHAMBOLLE-MUSIGNYCréée le 25 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI TRAVERSIERE est une SCI immatriculée le 25 juillet 1996 sous le numéro SIREN 408 311 249. Elle est domiciliée rue Traversiere, 21220 Chambolle-Musigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHEL MAZOYER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TRAVERSIERE

Dénomination
SCI TRAVERSIERE
SIREN
408 311 249
SIRET (siège)
408 311 249 00010
N° TVA intracommunautaire
FR08408311249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 311 249
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 juillet 1996
Siège social
RUE TRAVERSIERE, 21220, CHAMBOLLE-MUSIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TRAVERSIERE

ACQUISITION, CONSTRUCTION, PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS A USAGE D'HABITATION, PROFESSIONNEL, COMMERCIAL OU INDUSTRIEL. LA MISE EN VALEUR, ADMINISTRATION, GESTION DESDITS BIENSPAR TOUS MOYENS.

Finances de SCI TRAVERSIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TRAVERSIERE

MM

MICHEL MAZOYER

Gérant

Depuis la création (25 juillet 1996) · 30 ans

Établissements de SCI TRAVERSIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21220 CHAMBOLLE-MUSIGNYSiègeActif

    408 311 249 00010 · ouvert le 18 juillet 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TRAVERSIERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI TRAVERSIERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TRAVERSIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TRAVERSIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TRAVERSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TRAVERSIERE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TRAVERSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TRAVERSIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 1996

Questions fréquentes sur SCI TRAVERSIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI TRAVERSIERE ?

Le numéro SIREN de SCI TRAVERSIERE est 408 311 249. Le SIRET de son siège social est 408 311 249 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08408311249.

Qui dirige SCI TRAVERSIERE ?

SCI TRAVERSIERE est dirigée par MICHEL MAZOYER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI TRAVERSIERE ?

Le siège social de SCI TRAVERSIERE est situé rue Traversiere, 21220 Chambolle-Musigny.

SCI TRAVERSIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TRAVERSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TRAVERSIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TRAVERSIERE.

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