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SCI TREFLE 37

Active
Siren441 081 007SCI57645 NOISSEVILLECréée le 27 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 081 007, SCI TREFLE 37 est une SCI créée le 27 février 2002. Son siège social est situé 2 La Corvee Royin Mr Basso Flavio, 57645 Noisseville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FABRICE BASSO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TREFLE 37

Dénomination
SCI TREFLE 37
SIREN
441 081 007
SIRET (siège)
441 081 007 00011
N° TVA intracommunautaire
FR73441081007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 081 007
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 février 2002
Siège social
2 LA CORVEE ROYIN MR BASSO FLAVIO, 57645, NOISSEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TREFLE 37

ACQUISITION - ADMINISTRATION ET GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT D'UN IMMEUBLE SIS A NOISSEVILLE, 37 RUE PRINCIPALE.

Finances de SCI TREFLE 37

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TREFLE 37

FB

FABRICE BASSO

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 août 2024

EB

EMMANUEL BASSO

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 août 2024

MK

MARIE KALUS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI TREFLE 37

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57645 NOISSEVILLESiègeActif

    441 081 007 00011 · ouvert le 29 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TREFLE 37

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 27 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI TREFLE 37

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TREFLE 37. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TREFLE 37

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TREFLE 37. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TREFLE 37 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TREFLE 37 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TREFLE 37

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BASSO Fabrice ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BASSO Marie Thérèse ; Associé indéfiniment responsable : BASSO Emmanuel

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2002

Questions fréquentes sur SCI TREFLE 37

Quel est le numéro SIREN de SCI TREFLE 37 ?

Le numéro SIREN de SCI TREFLE 37 est 441 081 007. Le SIRET de son siège social est 441 081 007 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73441081007.

Qui dirige SCI TREFLE 37 ?

SCI TREFLE 37 est dirigée par FABRICE BASSO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TREFLE 37 ?

Le siège social de SCI TREFLE 37 est situé 2 La Corvee Royin Mr Basso Flavio, 57645 Noisseville.

SCI TREFLE 37 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TREFLE 37 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TREFLE 37 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TREFLE 37.

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