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SCI TREFLE

Active
Siren824 788 491SCI69250 NEUVILLE-SUR-SAONECréée le 09 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
328 k€
Effectif
Non publié

SCI TREFLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2017, identifiée par le SIREN 824 788 491. Son siège social est situé 9 rue Helene, 69250 Neuville-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par AGNES BROSSARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI TREFLE

Dénomination
SCI TREFLE
SIREN
824 788 491
SIRET (siège)
824 788 491 00010
N° TVA intracommunautaire
FR51824788491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 788 491
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
328 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 janvier 2017
Siège social
9 RUE HELENE, 69250, NEUVILLE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TREFLE

Acquisition, gestion et location de tous biens immobiliers

Finances de SCI TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TREFLE

AB

AGNES BROSSARD

Gérant

Depuis la création (09 janvier 2017) · 9 ans

JS

JEAN-MICHEL STEINMETZ

Gérant

Depuis la création (09 janvier 2017) · 9 ans

Établissements de SCI TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69250 NEUVILLE-SUR-SAONESiègeActif

    824 788 491 00010 · ouvert le 12 décembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TREFLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TREFLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-12-12

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2017

Questions fréquentes sur SCI TREFLE

Quel est le numéro SIREN de SCI TREFLE ?

Le numéro SIREN de SCI TREFLE est 824 788 491. Le SIRET de son siège social est 824 788 491 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51824788491.

Qui dirige SCI TREFLE ?

SCI TREFLE est dirigée par AGNES BROSSARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TREFLE ?

Le siège social de SCI TREFLE est situé 9 rue Helene, 69250 Neuville-sur-Saone.

SCI TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TREFLE.

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