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SCI TREFOREST

Active
Siren441 391 703SCI76440 MESNIL-MAUGERCréée le 20 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI TREFOREST est une SCI immatriculée le 20 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 391 703. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Neufchatel, 76440 Mesnil-Mauger. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par YANN HEBERT, gérant.

Fiche d'identité de SCI TREFOREST

Dénomination
SCI TREFOREST
SIREN
441 391 703
SIRET (siège)
441 391 703 00010
N° TVA intracommunautaire
FR88441391703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 391 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 mars 2002
Siège social
RTE DE NEUFCHATEL, 76440, MESNIL-MAUGER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TREFOREST

ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION, VENTE, MISE EN VALEUR ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET DROITS IMMOBILIERS ACQUIS OU APPORTES - ACHAT DE PARTS SOCIALES OU D'ACTIONS DE SOCIETE - LA PROPRIETE, LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS.

Finances de SCI TREFOREST

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TREFOREST

YH

YANN HEBERT

Gérant

Depuis la création (20 mars 2002) · 24 ans

Établissements de SCI TREFOREST

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76440 MESNIL-MAUGERSiègeActif

    441 391 703 00010 · ouvert le 09 mars 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI TREFOREST

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI TREFOREST

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TREFOREST. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TREFOREST

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TREFOREST. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TREFOREST n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TREFOREST n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TREFOREST

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI TREFOREST

Quel est le numéro SIREN de SCI TREFOREST ?

Le numéro SIREN de SCI TREFOREST est 441 391 703. Le SIRET de son siège social est 441 391 703 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88441391703.

Qui dirige SCI TREFOREST ?

SCI TREFOREST est dirigée par YANN HEBERT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI TREFOREST ?

Le siège social de SCI TREFOREST est situé Rte de Neufchatel, 76440 Mesnil-Mauger.

SCI TREFOREST est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TREFOREST est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TREFOREST est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TREFOREST.

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