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SCI TREIZE VENTS

Active
Siren350 867 834SCI31450 BELBERAUDCréée le 06 juin 1989

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
23,6 k€

SCI TREIZE VENTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juin 1989, identifiée par le SIREN 350 867 834. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Treize Vents, 31450 Belberaud. SCI TREIZE VENTS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par BRUNO DE ZOTTI, autre.

Fiche d'identité de SCI TREIZE VENTS

Dénomination
SCI TREIZE VENTS
SIREN
350 867 834
SIRET (siège)
350 867 834 00011
N° TVA intracommunautaire
FR60350867834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 867 834
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
23 629,6 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
06 juin 1989
Siège social
LD TREIZE VENTS, 31450, BELBERAUD
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCI TREIZE VENTS

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SCI TREIZE VENTS

ADMINISTRATION,EXPLOITATION,LOCATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON, APPORT DE TERRAIN COMMUNE DE BELBERAUD,EN VUE DE L'EDIFICATION D'UNE MAISON DE RETRAITE.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI TREIZE VENTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TREIZE VENTS

BD

BRUNO DE ZOTTI

Autre

Depuis la création (06 juin 1989) · 37 ans

ME

MARIE ESCAFFRE

Autre

Depuis la création (06 juin 1989) · 37 ans

Établissements de SCI TREIZE VENTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31450 BELBERAUDSiègeActif

    350 867 834 00011 · ouvert le 11 mai 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI TREIZE VENTS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI TREIZE VENTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TREIZE VENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TREIZE VENTS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TREIZE VENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI TREIZE VENTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 1989

Questions fréquentes sur SCI TREIZE VENTS

Quel est le numéro SIREN de SCI TREIZE VENTS ?

Le numéro SIREN de SCI TREIZE VENTS est 350 867 834. Le SIRET de son siège social est 350 867 834 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60350867834.

Qui dirige SCI TREIZE VENTS ?

SCI TREIZE VENTS est dirigée par BRUNO DE ZOTTI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TREIZE VENTS ?

Le siège social de SCI TREIZE VENTS est situé Ld Treize Vents, 31450 Belberaud.

SCI TREIZE VENTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TREIZE VENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TREIZE VENTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TREIZE VENTS.