SCI TRENEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TRENEL est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2026, identifiée par le SIREN 104 732 847. Son siège social est situé 3 rue Mazenot, 71700 Royer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Yann TRENEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TRENEL
INSEE- Dénomination
- SCI TRENEL
- SIREN
- 104 732 847
- SIRET (siège)
- 104 732 847 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR33104732847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 104 732 847
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 mai 2026
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 mai 2026
- Siège social
- 3 RUE MAZENOT, 71700, Royer
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TRENEL
Propriété, acquisition, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI TRENEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TRENEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 mai 2026) · moins d'un an
Établissements de SCI TRENEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71700 RoyerSiègeActif
104 732 847 00017 · ouvert le 06 mai 2026 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TRENEL
INPIComptes annuels de SCI TRENEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TRENEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TRENEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TRENEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TRENEL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/02523
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
Décision du 26 février 2026 · N° 25/01290
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 G
Décision du 17 décembre 2025 · N° 22/00181
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/01811
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 09 mai 2025 · N° 25/00091
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 04 juillet 2024 · N° 21/16567
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 novembre 2020 · N° 19-12.901
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 11 janvier 2019 · N° 17/01510
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 11 janvier 2019 · N° 17/01508
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 11 janvier 2019 · N° 17/01507
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 avril 2007 · N° 05-10.948
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 juin 2001 · N° 00-10.271
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mai 2001 · N° 99-21.458
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 février 2001 · N° 99-11.464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 février 2001 · N° 99-11.461
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 février 2001 · N° 99-11.460
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 décembre 2000 · N° 99-13.182
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 décembre 2000 · N° 99-13.181
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 décembre 2000 · N° 99-13.180
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TRENEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TRENEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-05-06
- création
Date d'effet : 07 mai 2026
Questions fréquentes sur SCI TRENEL
Quel est le numéro SIREN de SCI TRENEL ?
Le numéro SIREN de SCI TRENEL est 104 732 847. Le SIRET de son siège social est 104 732 847 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33104732847.
Qui dirige SCI TRENEL ?
SCI TRENEL est dirigée par Yann TRENEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TRENEL ?
Le siège social de SCI TRENEL est situé 3 rue Mazenot, 71700 Royer.
SCI TRENEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TRENEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TRENEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TRENEL.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
