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SCI TREUSCAL

Active
Siren345 197 560SCI29300 MELLACCréée le 22 juin 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
914,69 €
Effectif
Non publié

SCI TREUSCAL est une SCI immatriculée le 22 juin 1988 sous le numéro SIREN 345 197 560. Le siège social de l'entreprise se trouve Zac de Keringant Mellac, 29300 Mellac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-YVES CALVEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TREUSCAL

Dénomination
SCI TREUSCAL
SIREN
345 197 560
SIRET (siège)
345 197 560 00013
N° TVA intracommunautaire
FR31345197560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 197 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 juin 1988
Siège social
ZAC DE KERINGANT MELLAC, 29300, MELLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TREUSCAL

ADMINISTRATION ET EXPLOITATION D'IMMEUBLES

Finances de SCI TREUSCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TREUSCAL

JC

JEAN-YVES CALVEZ

Gérant

Depuis la création (22 juin 1988) · 38 ans

Établissements de SCI TREUSCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29300 MELLACSiègeActif

    345 197 560 00013 · ouvert le 01 juin 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TREUSCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI TREUSCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TREUSCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TREUSCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TREUSCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TREUSCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TREUSCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TREUSCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 1988

Questions fréquentes sur SCI TREUSCAL

Quel est le numéro SIREN de SCI TREUSCAL ?

Le numéro SIREN de SCI TREUSCAL est 345 197 560. Le SIRET de son siège social est 345 197 560 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31345197560.

Qui dirige SCI TREUSCAL ?

SCI TREUSCAL est dirigée par JEAN-YVES CALVEZ, gérant.

Où se situe le siège social de SCI TREUSCAL ?

Le siège social de SCI TREUSCAL est situé Zac de Keringant Mellac, 29300 Mellac.

SCI TREUSCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TREUSCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TREUSCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TREUSCAL.

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