SCI TROIS CLOCHES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 32,0 k€
SCI TROIS CLOCHES est une société civile immatriculée le 12 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 619 707. Elle est domiciliée 3 Ld la Briaudiere Parc de la Chataigneraie, 37510 Ballan-Mire. SCI TROIS CLOCHES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FRANCISCO SOUSA MOREIRA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TROIS CLOCHES
INSEE- Dénomination
- SCI TROIS CLOCHES
- SIREN
- 441 619 707
- SIRET (siège)
- 441 619 707 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR56441619707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 619 707
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 32 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 avril 2002
- Siège social
- 3 LD LA BRIAUDIERE PARC DE LA CHATAIGNERAIE, 37510, BALLAN-MIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TROIS CLOCHES
acquisition, propriété, administration, entretien, restauration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire, prise de participation dans toutes sociétés.
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Finances de SCI TROIS CLOCHES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TROIS CLOCHES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 avril 2002) · 24 ans
Établissements de SCI TROIS CLOCHES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37510 BALLAN-MIRESiègeActif
441 619 707 00017 · ouvert le 26 mars 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TROIS CLOCHES
INPIConformité de SCI TROIS CLOCHES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROIS CLOCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TROIS CLOCHES. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juin 1992 · N° 90-19.158
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TROIS CLOCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TROIS CLOCHES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 avril 2002
Questions fréquentes sur SCI TROIS CLOCHES
Quel est le numéro SIREN de SCI TROIS CLOCHES ?
Le numéro SIREN de SCI TROIS CLOCHES est 441 619 707. Le SIRET de son siège social est 441 619 707 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56441619707.
Qui dirige SCI TROIS CLOCHES ?
SCI TROIS CLOCHES est dirigée par FRANCISCO SOUSA MOREIRA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TROIS CLOCHES ?
Le siège social de SCI TROIS CLOCHES est situé 3 Ld la Briaudiere Parc de la Chataigneraie, 37510 Ballan-Mire.
SCI TROIS CLOCHES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TROIS CLOCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TROIS CLOCHES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROIS CLOCHES.
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