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SCI TROIS DP

Active
Siren523 335 248SCI01340 MONTREVEL-EN-BRESSECréée le 24 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
800 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 523 335 248, SCI TROIS DP est une SCI créée le 24 juin 2010. Elle est domiciliée 134 Imp du Paradis, 01340 Montrevel-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-BAPTISTE DRUGUET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TROIS DP

Dénomination
SCI TROIS DP
SIREN
523 335 248
SIRET (siège)
523 335 248 00010
N° TVA intracommunautaire
FR34523335248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 335 248
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 juin 2010
Siège social
134 IMP DU PARADIS, 01340, MONTREVEL-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TROIS DP

acquisition par voie d' achat ou d' apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l aménagement l administration et la location de tous biens et droits immobiliers et de tous droits pouvant constituer l acessoire l annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de SCI TROIS DP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TROIS DP

JD

JEAN-BAPTISTE DRUGUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juin 2010) · 16 ans

DP

DAVID PONCIN

Autre

ED

ELODIE DRUGUET

Autre

Établissements de SCI TROIS DP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 MONTREVEL-EN-BRESSESiègeActif

    523 335 248 00010 · ouvert le 31 mai 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TROIS DP

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2024

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI TROIS DP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROIS DP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TROIS DP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROIS DP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TROIS DP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TROIS DP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TROIS DP

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé : DRUGUET Jean-Baptiste

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-24 · Début d'activité : 2010-05-31

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2010

Questions fréquentes sur SCI TROIS DP

Quel est le numéro SIREN de SCI TROIS DP ?

Le numéro SIREN de SCI TROIS DP est 523 335 248. Le SIRET de son siège social est 523 335 248 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34523335248.

Qui dirige SCI TROIS DP ?

SCI TROIS DP est dirigée par JEAN-BAPTISTE DRUGUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TROIS DP ?

Le siège social de SCI TROIS DP est situé 134 Imp du Paradis, 01340 Montrevel-en-Bresse.

SCI TROIS DP est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TROIS DP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TROIS DP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROIS DP.

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