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SCI TROIS MS

Active
Siren532 922 499SCI42590 VENDRANGESCréée le 10 juin 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
900 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 532 922 499, SCI TROIS MS est une SCI créée le 10 juin 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve La Chaise, 42590 Vendranges. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par RAPHAEL MARCET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TROIS MS

Dénomination
SCI TROIS MS
SIREN
532 922 499
SIRET (siège)
532 922 499 00019
N° TVA intracommunautaire
FR26532922499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 922 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 juin 2011
Siège social
LA CHAISE, 42590, VENDRANGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TROIS MS

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de SCI TROIS MS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TROIS MS

RM

RAPHAEL MARCET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juin 2011) · 15 ans

JM

JEROME MARCHAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juin 2011) · 15 ans

JM

JEROME MONGOIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juin 2011) · 15 ans

Établissements de SCI TROIS MS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42590 VENDRANGESSiègeActif

    532 922 499 00019 · ouvert le 06 juin 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TROIS MS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI TROIS MS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROIS MS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TROIS MS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROIS MS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TROIS MS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TROIS MS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TROIS MS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-06-06

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2011

Questions fréquentes sur SCI TROIS MS

Quel est le numéro SIREN de SCI TROIS MS ?

Le numéro SIREN de SCI TROIS MS est 532 922 499. Le SIRET de son siège social est 532 922 499 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26532922499.

Qui dirige SCI TROIS MS ?

SCI TROIS MS est dirigée par RAPHAEL MARCET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TROIS MS ?

Le siège social de SCI TROIS MS est situé La Chaise, 42590 Vendranges.

SCI TROIS MS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TROIS MS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TROIS MS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROIS MS.

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