SCI TROIS SAPINS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 81,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TROIS SAPINS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 2014, identifiée par le SIREN 802 017 400. Le siège social de l'entreprise se trouve 2226 Rte de Geneve, 01700 Beynost. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIA-TERESA NOGUEIRA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TROIS SAPINS
INSEE- Dénomination
- SCI TROIS SAPINS
- SIREN
- 802 017 400
- SIRET (siège)
- 802 017 400 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR95802017400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 017 400
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 81 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 avril 2014
- Siège social
- 2226 RTE DE GENEVE, 01700, BEYNOST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TROIS SAPINS
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, le complément des biens et droits immobiliers en question
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Finances de SCI TROIS SAPINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TROIS SAPINS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 janvier 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI TROIS SAPINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01700 BEYNOSTSiègeActif
802 017 400 00010 · ouvert le 11 avril 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TROIS SAPINS
INPIComptes annuels de SCI TROIS SAPINS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROIS SAPINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TROIS SAPINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROIS SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TROIS SAPINS. Elles s'échelonnent de 2019 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 19 mars 2025 · N° 22/14325
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 avril 2019 · N° 18-12.750
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TROIS SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TROIS SAPINS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ZORZI Frédéric, Daniel, François ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ZORZI Maria-Térésa né(e) NOGUEIRA ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : RODIER Marie
- CréationsAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-30 · Début d'activité : 2014-04-11
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-30 · Début d'activité : 2014-04-11
- création
Date d'effet : 30 avril 2014
Questions fréquentes sur SCI TROIS SAPINS
Quel est le numéro SIREN de SCI TROIS SAPINS ?
Le numéro SIREN de SCI TROIS SAPINS est 802 017 400. Le SIRET de son siège social est 802 017 400 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95802017400.
Qui dirige SCI TROIS SAPINS ?
SCI TROIS SAPINS est dirigée par MARIA-TERESA NOGUEIRA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TROIS SAPINS ?
Le siège social de SCI TROIS SAPINS est situé 2226 Rte de Geneve, 01700 Beynost.
SCI TROIS SAPINS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TROIS SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TROIS SAPINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROIS SAPINS.
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