SCI TROIS SOEURS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 381 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 844 846, SCI TROIS SOEURS est une SCI créée le 8 novembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 av Louis Grosso Chez M.bouvety Res.rooseve, 06400 Cannes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par NELLI KOZLOVSKAIA, gérant.
Fiche d'identité de SCI TROIS SOEURS
INSEE- Dénomination
- SCI TROIS SOEURS
- SIREN
- 439 844 846
- SIRET (siège)
- 439 844 846 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR94439844846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 844 846
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 381 122,54 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 08 novembre 2001
- Siège social
- 5 AV LOUIS GROSSO CHEZ M.BOUVETY RES.ROOSEVE, 06400, CANNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TROIS SOEURS
Toutes opérations à caractère immobilier et patrimonial
Finances de SCI TROIS SOEURS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TROIS SOEURS
INSEEÉtablissements de SCI TROIS SOEURS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06400 CANNESSiègeActif
439 844 846 00014 · ouvert le 08 novembre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI TROIS SOEURS
INPIComptes annuels de SCI TROIS SOEURS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROIS SOEURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TROIS SOEURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROIS SOEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TROIS SOEURS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 03 mars 2025 · N° 24/58024
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 08 novembre 2024 · N° 24/01290
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 07 juin 2024 · N° 20/01856
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 4
Décision du 28 avril 2022 · N° 21/02947
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 mars 2022 · N° 20-19.763
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 mars 2020 · N° 18-26.215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 29 janvier 2016 · N° 14/18336
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 janvier 2016 · N° 15-11.089
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TROIS SOEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TROIS SOEURS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 novembre 2001
Questions fréquentes sur SCI TROIS SOEURS
Quel est le numéro SIREN de SCI TROIS SOEURS ?
Le numéro SIREN de SCI TROIS SOEURS est 439 844 846. Le SIRET de son siège social est 439 844 846 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94439844846.
Qui dirige SCI TROIS SOEURS ?
SCI TROIS SOEURS est dirigée par NELLI KOZLOVSKAIA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TROIS SOEURS ?
Le siège social de SCI TROIS SOEURS est situé 5 av Louis Grosso Chez M.bouvety Res.rooseve, 06400 Cannes.
SCI TROIS SOEURS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TROIS SOEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TROIS SOEURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROIS SOEURS.
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