SCI TROIS VALLEES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TROIS VALLEES est une société civile immatriculée le 23 octobre 2006 sous le numéro SIREN 492 523 477. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 All Nicolas Copernic Chez Cabinet Aex&co - le Stelycube, 42400 Saint-Chamond. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. HOLDING LES BOTTIERES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TROIS VALLEES
INSEE- Dénomination
- SCI TROIS VALLEES
- SIREN
- 492 523 477
- SIRET (siège)
- 492 523 477 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR95492523477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 523 477
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 octobre 2006
- Siège social
- 2 ALL NICOLAS COPERNIC CHEZ CABINET AEX&CO - LE STELYCUBE, 42400, SAINT-CHAMOND
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI TROIS VALLEES
acquisition par voie d'apport ou d'achat, la prise à bail avec ou sans promesse de vente, la location, l'administration et l'exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis
Finances de SCI TROIS VALLEES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TROIS VALLEES
INSEEAutre
Autre
HOLDING LES BOTTIERES
Gérant
HOLDING LES BOTTIERES
Associé commandité
Établissements de SCI TROIS VALLEES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif
492 523 477 00031 · ouvert le 31 mars 2020 · NAF 6820B
- 69700 GIVORSFermé
492 523 477 00015 · ouvert le 12 octobre 2006 · NAF 6820B
- 69700 GIVORSFermé
492 523 477 00023 · ouvert le 12 octobre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TROIS VALLEES
INPIComptes annuels de SCI TROIS VALLEES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROIS VALLEES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TROIS VALLEES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROIS VALLEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TROIS VALLEES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, 3e ch. REFERES PAF
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00179
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 28 mai 2026 · N° 24/01490
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 3e ch. REFERES PAF
Décision du 19 mai 2026 · N° 26/00140
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - A
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/17588
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, c18-POLE SOCIAL
Décision du 12 janvier 2026 · N° 24/00352
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 30 juillet 2025 · N° 24/04790
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE
Décision du 06 février 2025 · N° 22/03684
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE
Décision du 06 février 2025 · N° 22/03956
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 04 septembre 2024 · N° 23/01606
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 07 mai 2024 · N° 23/00329
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 12 septembre 2022 · N° 21/03747
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 05 mai 2022 · N° 21/01830
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 mars 1990 · N° 87-18.548
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 mars 1990 · N° 88-18.983
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TROIS VALLEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TROIS VALLEES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Sté par actions simplifiée HOLDING LES BOTTIERES devient gérant. ROLLAND Jacques nom d'usage : ROLLAND n'est plus gérant
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 23 octobre 2006
Questions fréquentes sur SCI TROIS VALLEES
Quel est le numéro SIREN de SCI TROIS VALLEES ?
Le numéro SIREN de SCI TROIS VALLEES est 492 523 477. Le SIRET de son siège social est 492 523 477 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95492523477.
Qui dirige SCI TROIS VALLEES ?
SCI TROIS VALLEES est dirigée par HOLDING LES BOTTIERES, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TROIS VALLEES ?
Le siège social de SCI TROIS VALLEES est situé 2 All Nicolas Copernic Chez Cabinet Aex&co - le Stelycube, 42400 Saint-Chamond.
SCI TROIS VALLEES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TROIS VALLEES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TROIS VALLEES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROIS VALLEES.
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